Mention Légale

1. Propriétaire du site web

En vertu du devoir d'information établi à l'Art. 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, en vigueur sur les services de la société de l'information et du commerce électronique, nous vous informons que le responsable du site Web sur lequel vous pouvez télécharger diverses applications est:

  • Désignation sociale: SPIUK SPORTLINE S.L.
  • NIF: B01240415
  • Siège social: POLIGONO INDUSTRIAL ZABALE P4C NAVE 2, 48410 - OROZKO (Vizcaya)
  • Téléphone de contact: 946.727.447
  • Adresse électronique: spiuk@spiuk.com
  • Enregistrements officiels: Registre du commerce de Vizcaya, tome 5110, livre 0, folio 102, page BI-56253
  • Site Web de SPIUK SPORTLINE S.L.: www.spiuk.com

2. Protection des données personnelles

Coordonnées du responsable du traitement

  • Désignation sociale: SPIUK SPORTLINE S.L.
  • NIF: B01240415
  • Siège social: POLIGONO INDUSTRIAL ZABALE P4C NAVE 2, 48410 - OROZKO (Vizcaya)
  • Téléphone de contact: 946.727.447
  • Adresse électronique : spiuk@spiuk.com

2.1. Coordonnées du data protection officer (D.P.O.)

Conformément à l'article 37 RGPD 2016/679 un D.P.O. n'est pas requis.

2.2. Politique de confidentialité – devoir d'information conformément au rgpd 679/2016

Le client qui accepte d'inscrire ses données dans les formulaires de contact de cette page Web, conformément aux dispositions du présent paragraphe de cette mention légale, DÉCLARE EXPRESSÉMENT QUE:

  • Il autorise expressément la société SPIUK SPORTLINE S.L. dont le siège se trouve à POLIGONO INDUSTRIAL ZABALE P4C NAVE 2, 48410 - OROZKO (Vizcaya) à collecter et à traiter les données personnelles de la personne signataire, ou qui agit en tant que représentant légal ou tuteur d'un mineur. Vous déclarez également que l'on vous a correctement informé sur le tableau présenté concernant le droit établi dans l'Art. 13 du RGPD.
Informations élémentaires sur la protection des données fichier de données clients
RESPONSABLE SPIUK SPORTLINE S.L.
FINALITÉ PRÉVUE Gestion des données saisies dans les formulaires de collecte des données du site Web.
Envoi de publicité.
D.P.O. (Data Protection Officer) Conformément à l'article 37 RGPD 2016/679 un D.P.O. n'est pas requis.
LÉGITIMATION Consentement de la personne concernée.
DESTINATAIRES DES TRANSFERTS DE DONNÉES Aucune donnée ne sera transférée à un tiers, sauf si cela s'avère nécessaire pour effectuer la prestation demandée.
Aucune donnée ne sera transférée sauf en cas d'obligation légale.
Assistance fiscale et comptable. (en cas d'achat à travers le site Web)
DROITS Droit à demander l'accès aux données personnelles de la personne concernée,
Droit à demander leur rectification ou leur suppression,
Droit à demander une limite à leur traitement,
Droit à s'opposer au traitement
Droit à la portabilité des données;
INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité sur: www.spiuk.com
COMMENT EXERCER SES DROITS Demandez nos formulaires pour l'exercice des droits à l'adresse suivante:
(Adresse du client indiquée au paragraphe 2.1)
www.agpd.es

En vertu de l'art. 8 du RGPD, il est interdit aux mineurs de moins de 16 ans de saisir les données sur nos formulaires de collecte des données. Si le consentement d'un mineur est requis, il devra le fournir et par conséquent collecter les données de la personne qui exerce l'autorité parentale et/ou la tutelle sur le mineur.

La présente politique de protection des données peut évoluer avec le temps, en raison des éventuels changements en matière de législation, jurisprudence ou des critères adoptés par l'Agence espagnole de protection des données et/ou l'autorité compétente à chaque moment. C'est pourquoi SPIUK SPORTLINE S.L.se réserve le droit de modifier la présente mention légale, en vue de l'adapter aux évolutions en matière de législation ou de jurisprudence en vigueur au moment précis où a lieu l'accès au site Web, ainsi qu'aux pratiques du secteur. Nous vous prions de consulter régulièrement cette mention légale.

2.2.1. Dans quel but utilisons-nous vos données

Les informations vous concernant que vous nous fournissez sont utilisées dans le seul but de gérer les services et produits demandés. Nous vous fournissons également des informations sur des nouveautés, des produits et des services, en utilisant les moyens que vous nous avez fournis pour le faire : adresse électronique, adresse postale, voir appels sur un téléphone portable et SMS.

Avec ces informations, nous avons élaboré un profil de client, lequel nous permet de vous proposer des produits adaptés à vos besoins. Ainsi, nous ne faisons pas perdre de temps à nos clients.

2.2.2. Sur quelle base légale repose le traitement des données

L'utilisation des données est indispensable pour une gestion adéquate des relations commerciales avec les clients. Ainsi que pour le respect des obligations légales.

Par ailleurs, la légitimation optimale pour la collecte des données à travers les formulaires de ce site Web émane du consentement express.

Vous pouvez faire part à tout moment de votre décision de vous opposer à l'utilisation de vos données et par conséquent d'annuler tout type de traitement de ces dernières, lesquelles sont bloquées pendant la période prévue par la loi.

2.2.3. Allez-vous céder mes données?

Uniquement lorsque la cession s'avère nécessaire pour la prestation du service demandé.

En cas de non-paiement, lors de la vente en ligne à travers le site Web, nous nous réservons le droit céder vos données à des registres de mauvais payeurs de type ASNEF ou EXPERIAN.

Ainsi qu'aux tribunaux s'ils nous le demandent ou pour entamer une action en justice.

2.2.4. Combien de temps conserverons-nous vos informations personnelles?

Nous conserverons uniquement vos informations tant que nous maintiendrons avec vous une relation commerciale ou contractuelle. Tant que vous n'exercerez aucun des droits qui nous empêcheraient de conserver vos données.

La nature de certaines données les rend indispensables pour justifier la relation commerciale (impôts), nous devons par conséquent les conserver, même en cas de révocation de votre consentement

2.2.5. Comment puis-je exercer mes droits

En tant que détenteur de droits, vous disposez du contrôle sur vos droits, et par conséquent, vous pouvez exercer à tout moment vos droits en envoyant un courrier électronique à: spiuk@spiuk.com

Les droits que vous pouvez exercer sont les suivants:

  • Droit de demander l'accès aux données personnelles : vous pourrez demander à SPIUK SPORTLINE S.L. si nous traitons vos données.
  • Droit de demander leur rectification, à condition qu'elles aient été collectées de façon erronée ; et de demander leur suppression.
  • Droit à demander une limite à leur traitement.
  • Droit à s'opposer au traitement : nous ne traiterons plus vous données, sauf pour des raisons d'ordre juridique.
  • Droit à la portabilité des données : vous pouvez nous demander à tout moment d'envoyer vos données à la société de votre choix, après demande expresse.

2.2.6. Comment puis-je demander les droits?

Vous pouvez nous envoyer à tout moment un courrier électronique grâce aux formulaires disponibles sur le site Web de l'Agence espagnole de protection des données www.agpd.es contenant la demande de vos droits.

3. Principes de base de notre politique de confidentialité

3.1. Transparence

Notre objectif est de faire en sorte que la présente mention légale soit facile à comprendre. Si l'une des déclarations réalisées ici vous semble peu compréhensible, veuillez nous l'indiquer en nous écrivant à l'adresse suivante: spiuk@spiuk.com.

3.2. Confidentialité

Toutes les données fournies par courrier électronique ou à travers des formulaires électroniques seront traitées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles, et dans tous les cas elles présenteront un caractère confidentiel pour le personnel de SPIUK SPORTLINE S.L. qui s'en charge, et qui signe des contrats de confidentialité élaborés par notre société pour ses employés.

4. Désabonnement de la liste de diffusion des informations

L'une des informations que nous vous demandons de fournir dans les formulaires est l'adresse électronique. Cela permet à SPIUK SPORTLINE S.L. d'envoyer ponctuellement un courrier électronique visant à vous informer des améliorations, nouveautés ou offres incluses sur ce site Web. Vous pouvez vous désabonner à tout moment en envoyant un courrier électronique à SPIUK SPORTLINE S.L..

5. Responsabilité des utilisateurs en matière d'utilisation et de contenu

Tant l'accès aux sites WEB que l'utilisation qui peut être faite des informations qu'ils contiennent relèvent de la seule responsabilité de l'utilisateur.

Par conséquent, l'utilisation qui peut être faire des informations, images, contenus et/ou produits présentés et accessibles à travers le site Web est soumise à la législation, nationale ou internationale, en vigueur, ainsi qu'aux principes de bonne foi et d'utilisation licite de la part des Utilisateurs, lesquels seront entièrement responsables de l'accès et de l'utilisation appropriée.

Les utilisateurs sont tenus d'utiliser les services ou les contenus de façon raisonnable, selon le principe de la bonne foi et dans le respect de la législation en vigueur, de la morale, de l'ordre public, des bonnes mœurs, des droits des tiers ou de SPIUK SPORTLINE S.L., le tout en fonction des possibilités et des finalités pour lesquelles ils ont été conçus. SPIUK SPORTLINE S.L. décline toute responsabilité, directe ou indirecte, pour les dommages subis ou le manque à gagner, résultant d'une mauvaise utilisation des services ou du contenu par les utilisateurs ou des tiers.

6. Le concept d'utilisateur

L'utilisation du site Web attribue la condition d'Utilisateur et implique l'acceptation pleine et entière de toutes les dispositions établies dans les présentes Mentions légales, dans la version publiée par SPIUK SPORTLINE S.L. au moment même où l'Utilisateur accède au site Web. Par conséquent, chaque fois que l'Utilisateur souhaite accéder au site Web, il doit lire attentivement les présentes Mentions légales, car elles peuvent être modifiées à tout moment.

7. Langue officielle du site

La langue légalement reconnue est l'espagnol d'Espagne. Par conséquent, en cas de traduction de ces Mentions légales dans une autre langue, les clauses originales en espagnol prévaudront tant au niveau des Mentions légales que des conditions du service.

8. Réseaux sociaux

SPIUK SPORTLINE S.L. dispose ou peut disposer d'un profil ouvert sur les principaux réseaux sociaux. Sur tous les réseaux sur lesquels la société est présente, elle assume la responsabilité du traitement des données de ses utilisateurs et/ou des personnes qui la suivent et que ces derniers ont ajoutées au profil de l'entreprise.

Le traitement réalisé par SPIUK SPORTLINE S.L. des données en question correspondra à celui que le réseau social autorise pour les profils commerciaux dans le cadre de ses politiques en tant que réseau social. Ainsi, SPIUK SPORTLINE S.L. pourra employer tous les moyens autorisés par le réseau social pour informer les personnes qui la suivent à propos de ses activités, de nouveaux produits, d'événements, ainsi que d'offres de service personnalisé d'assistance client. SPIUK SPORTLINE S.L. ne collectera aucune donnée auprès des réseaux sociaux, sauf si l'utilisateur y consent expressément et de façon ponctuelle.

En aucun cas SPIUK SPORTLINE S.L. ne peut être tenue pour responsable du traitement de vos données, vous autorisez donc expressément le réseau social pour que nous traitions vos données, mais vous pouvez révoquer à tout moment ce consentement à travers ce même réseau social.

9. Informations sur les liens

SPIUK SPORTLINE S.L. décline toute responsabilité à l'égard des sites Web extérieurs auxquels donnent accès les liens ou de tout autre contenu mis à disposition par des tiers.

Toute utilisation d'un lien ou d'un accès à un site Web extérieur se fait aux risques et périls de l'utilisateur et SPIUK SPORTLINE S.L. ne recommande ni ne garantit aucune information obtenue par le biais d'un lien extérieur à SPIUK SPORTLINE S.L., et décline toute responsabilité concernant toute perte, réclamation ou dommage découlant de l'utilisation ou de la mauvaise utilisation d'un lien, ou des informations obtenues par son intermédiaire, y compris d'autres liens ou sites Web, l'interruption de service ou d'accès, ou la tentative d'utilisation ou de mauvaise utilisation d'un lien, tant lors de la connexion au site Web de SPIUK SPORTLINE S.L., que lors de l'accès aux informations d'autres sites Web à partir du site Web de SPIUK SPORTLINE S.L..

10. Politique relative aux cookies

10.1. Informations sur l'utilisation des cookies - loi sur les cookies

Ce site peut utiliser des cookies sur certaines pages. Le but de ces cookies est d'améliorer le service proposé à nos clients et à nos visiteurs. S'ils ne sont pas installés, l'administrateur du présent site Web vous demandera votre autorisation pour le faire et vous pourrez accepter.

Art. 22 LSSI.- « Les fournisseurs de services peuvent utiliser des dispositifs de stockage et de récupération de données sur les équipements terminaux des destinataires, à condition d'avoir obtenu le consentement de ces derniers, après leur avoir fourni des informations claires et complètes sur leur utilisation, en particulier sur les finalités du traitement des données, conformément aux dispositions de la loi organique 15/1999, du 13 décembre, relative à la Protection des données personnelles. Dans la mesure où la technique le permet et cela s'avère efficace, le consentement du destinataire pour le traitement des données peut être fourni en utilisant les paramètres appropriés du navigateur ou d'autres applications, à condition que le destinataire doive effectuer une action volontaire pour la configuration, pendant l'installation ou la mise à jour. Ce qui précède n'empêche pas le stockage ou l'accès pour des raisons techniques dans le seul but d'effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques ou, si cela s'avère strictement nécessaire, pour la fourniture d'un service de la société de l'information expressément demandé par le destinataire ».

Un « cookie » est un petit fichier stocké sur l'ordinateur de l'utilisateur et qui nous permet de le reconnaître. L'ensemble des cookies nous aide à améliorer la qualité de notre site Web, en nous permettant de savoir quelles pages sont trouvées par nos utilisateurs et quelles pages ne le sont pas.

10.2. Administration des cookies et révocation du consentement donnée

Nous vous informons que vous pouvez refuser l'utilisation et l'installation des cookies de ce site Web en modifiant la configuration de votre navigateur. Vous pourrez continuer à accéder à ce site Web, mais sachez que votre expérience d'utilisateur peut s'avérer limitée si vous modifiez l'une des options ci-dessous:

10.3. Administration des cookies selon le navigateur:

  • Google Chrome, http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=es&answer=95647
  • Explorer, http://windows.microsoft.com/es-es/windows7/how-to-manage-cookies-in-internet-explorer-9
  • Firefox, http://support.mozilla.org/es/kb/habilitar-y-deshabilitar-cookies-que-los-sitios-we
  • Safari, http://support.apple.com/kb/ph5042

De nombreux navigateurs permettent d'activer un mode privé dans lequel les cookies sont toujours effacés après votre visite. En fonction de chaque navigateur, ce mode privé peut se nommer différemment. Une liste des navigateurs les plus communs et des différents noms de ce « mode privé » est fournie ci-dessous:

  • Internet Explorer 8 et versions ultérieures: InPrivate
  • FireFox 3.5 et versions ultérieures: Navigation privée
  • Google Chrome et versions ultérieures: Incognito
  • Safari 2 et versions ultérieures: Navigation privée
  • Opera 10.5 et versions ultérieures: Navigation privée

Veuillez lire attentivement la rubrique d'aide de votre navigateur pour en savoir plus sur l'activation du « mode privé ». Vous pourrez continuer à accéder à notre site Web même si votre navigateur est en « mode privé », mais l'expérience utilisateur peut s'avérer limitée et certains utilitaires ne pas fonctionner.

Si vous voulez en savoir plus sur le blocage des cookies sur votre équipement, lisez les explications fournies sur cette page Web : http://windows.microsoft.com/es-es/windows-vista/block-or-allow-cookies

Les cookies sont essentiels au fonctionnement d'Internet, car ils apportent de nombreux avantages pour la prestation de services interactifs, en facilitant la navigation et l'utilisation de notre site Web. Les cookies ne peuvent pas endommager votre équipement, mais en revanche, lorsqu'ils sont activés, ils peuvent nous aider à identifier et à réparer les erreurs.

10.4. Type de cookies:

Les informations que nous vous fournissons ci-après vous permettront de mieux comprendre les différents types de cookies : Cookies de session : ce sont des cookies temporaires qui restent dans le fichier cookie de votre navigateur jusqu'à ce que vous quittiez le site Web, de sorte qu'aucun cookie n'est enregistré sur le disque dur de l'utilisateur. Les informations obtenues au moyen de ces cookies permettent d'analyser des modèles de trafic sur le site Web. Sur le long terme, cela nous permet d'améliorer l'expérience utilisateur, c'est-à-dire le contenu et la facilité d'utilisation.

Cookies persistants : ils sont stockés sur le disque dur et notre site Web les lit lors de chacune de vos visites. Un cookie persistant a une date d'expiration définie. Il ne fonctionne plus après cette date. Nous les utilisons généralement pour faciliter les services d'achat et d'enregistrement.

Nous vous informons en outre que les cookies permettent d'obtenir les informations suivantes:

  • Date et heure de la dernière visite de l'utilisateur sur le site Web
  • Conception du contenu que l'utilisateur a choisi lors de sa première visite sur le site Web
  • Éléments de sécurité impliqués dans le contrôle d'accès aux parties en accès restreint du site Web
  • Autres types d'informations liées à certains cookies spécifiques

Dans tous les cas, et conformément à la « Loi en matière de Cookies », Loi 13/2012 du 30 mars, et de l'art. 22 de la LSSI, notre site Web, avant d'installer un cookie, vous demandera votre consentement préalable dès l'instant où vous indexez notre adresse Web.

Dans certains cas, il est possible que notre site Web ne vous permette pas de naviguer si vous n'acceptez pas l'installation des cookies. Par ailleurs, certains de nos services pourraient ne pas fonctionner correctement.

10.5. Cookies sur notre site web

Les types de cookies suivants peuvent être utilisés sur notre site Web:

Les cookies strictement nécessaires, notamment ceux qui facilitent la navigation ou ceux qui permettent de réaliser le paiement de biens ou de services demandés par l'utilisateur, ou encore des cookies utiles pour s'assurer que le contenu du site Web est correctement chargé.

Les cookies tiers sont ceux utilisés par des réseaux sociaux ou par des compléments de contenu externes, notamment google maps, des réseaux sociaux, etc.

Les cookies analytiques sont utiles pour une maintenance périodique et pour garantir le meilleur service possible à l'utilisateur. Ils sont généralement utilisés pour collecter des données statistiques sur l'activité.

Dans tous les cas, si vous accepter d'installer des cookies, nous vous indiquons ci-dessous le nom de ceux que notre site Web peut vous envoyer et leur utilité:

DOMAINE NOM DU COOKIE FINALITÉ EXPIRATION
www.spiuk.com ASPSESSIONIDASRTQDCB Controlar la ID de sesión con la sesión
www.spiuk.com avisoCookie Controlar la aceptacion de la cookie con la sesión
www.spiuk.com _utmz google analytics con la sesión
www.spiuk.com _utmc google analytics con la sesión
www.spiuk.com _utmb google analytics con la sesión
www.spiuk.com _utma google analytics con la sesión

SPIUK SPORTLINE S.L. a appliqué les critères et les conseils publiés par l'Agence espagnole de protection des données dans son guide de 2013: « Guide pour l'utilisation des cookies ».

11. Exclusion ou limitation de la responsabilité

Les informations et services inclus et disponibles sur les sites Web peuvent comporter des imprécisions ou des erreurs typographiques. Les informations présentées sont modifiées de façon périodique. SPIUK SPORTLINE S.L. peut améliorer et/ou modifier à tout moment les services ou les contenus.

SPIUK SPORTLINE S.L. a obtenu les informations et les éléments présentés sur le site Web auprès de sources jugées fiables, mais, même si toutes les mesures nécessaires ont été prises en vue de s'assurer que les informations présentées sont correctes, il ne peut garantir qu'elles sont exactes et mises à jour.

Il convient également de signaler que les contenus du présent site Web ont une finalité informative en ce qui concerne la qualité, l'emplacement, l'hébergement, les services et les tarifs de SPIUK SPORTLINE S.L..

12. Informations concernant l'exonération de toute responsabilité en cas d'erreur technique et de contenu

SPIUK SPORTLINE S.L. décline toute responsabilité en cas d'interruptions ou de mauvais fonctionnement des services ou des contenus proposés sur Internet, quelle qu'en soit la cause. Par ailleurs, SPIUK SPORTLINE S.L. décline toute responsabilité en cas de pannes de réseau, de pertes commerciales résultant des pannes en question, de coupures temporaires de l'alimentation électrique ou pour tout autre dommage indirect causé aux utilisateurs par des causes indépendantes de la volonté de SPIUK SPORTLINE S.L..

SPIUK SPORTLINE S.L. ne garantit pas que les services ou le contenu seront ininterrompus ou exempts d'erreurs, que les défauts seront corrigés, ou que le service ou le serveur qui permet d'y accéder sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles, ce qui n'exonère pas SPIUK SPORTLINE S.L. de mettre tout en œuvre pour prévenir de tels incidents. Si l'utilisateur prend certaines décisions ou réalise des actions fondées sur les informations contenues dans l'un des sites Web, il est conseillé de vérifier les informations en question auprès d'autres sources.

13. Propriété industrielle et intellectuelle

Les contenus fournis par SPIUK SPORTLINE S.L., ainsi que les contenus présents sur le réseau à travers ses sites Web, constituent une œuvre au sens de la législation sur la propriété intellectuelle et sont donc protégés par les lois et conventions internationales applicables en la matière.

Toute reproduction, distribution, communication publique, transformation, mise à disposition et, en général, toute autre forme d'exploitation publique, tant des sites Web que de leurs contenus et informations, est interdite sans le consentement écrit préalable et explicite de SPIUK SPORTLINE S.L..

Par conséquent, tous les contenus figurant sur les différents sites Web et, en particulier, les dessins, textes, graphiques, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, dessins industriels ou tout autre signe susceptible d'être utilisé industriellement et commercialement sont soumis aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de SPIUK SPORTLINE S.L. ou de tiers qui en sont propriétaires et qui ont dûment autorisé leur inclusion dans les différents sites Web.

Les contenus, images, formes, avis, index et autres expressions formelles qui font partie des sites Web, ainsi que les logiciels nécessaires à leur fonctionnement et à leur affichage, constituent également une œuvre au sens du droit d'auteur et sont par conséquent protégés par les conventions internationales et les législations nationales applicables en matière de propriété intellectuelle. Le non-respect de ce qui précède implique l'accomplissement d'actes illégaux graves et leur sanction par le droit civil et pénal.

Tout acte qui permettrait aux utilisateurs des services ou des contenus d'exploiter ou utiliser commercialement, directement ou indirectement, dans leur totalité ou en partie, les contenus, les images, les formes, les index et autres expressions formelles qui font partie des pages Web sans l'autorisation écrite préalable de SPIUK SPORTLINE S.L. est interdit.

En particulier, et sans caractère exhaustif, la reproduction, distribution, diffusion, transmission, retransmission, émission sous quelque forme que ce soit, le stockage sur des supports physiques ou logiques (par exemple, disquettes ou disques durs d'ordinateurs), la numérisation ou mise à disposition à partir de bases de données autres que celles qui sont autorisées par SPIUK SPORTLINE S.L. sont interdits, ainsi que la traduction, l'adaptation, la modification ou toute autre transformation des avis, images, formes, index ou autres expressions formelles en question qui sont mises à la disposition des utilisateurs au moyen des services ou des contenus, dans la mesure où ces actions sont soumises à la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle, de propriété industrielle ou de protection de l'image.

SPIUK SPORTLINE S.L. peut limiter l'accès aux pages web et aux produits et/ou services qui y sont proposés, ainsi que la publication des opinions, observations, images ou commentaires que les utilisateurs peuvent envoyer par e-mail.

À cet égard, SPIUK SPORTLINE S.L.peut mettre en place, si elle le juge approprié, sans préjudice de la seule et exclusive responsabilité des Utilisateurs, les filtres nécessaires pour empêcher la diffusion à travers ses pages Web de contenus ou opinions considérés comme racistes, xénophobes, discriminatoires, pornographiques, diffamatoires ou qui incitent de quelque manière que ce soit à la violence ou à la diffusion de contenus clairement illicites ou nuisibles.

Les utilisateurs qui envoient aux pages Web de SPIUK SPORTLINE S.L., à son département des suggestions, des observations, des opinions ou des commentaires via le service de courrier électronique, à moins qu'ils ne déclarent le contraire de façon claire et indubitable, dans les cas où la nature des services ou du contenu le permet, autorisent implicitement SPIUK SPORTLINE S.L. à réaliser la reproduction, la distribution, l'affichage, la transmission, la retransmission, la diffusion sous n'importe quel format, le stockage sur des supports physiques ou logiques (par exemple, disquettes ou disques durs d'ordinateur), la numérisation, la mise à disposition à partir de bases de données appartenant à SPIUK SPORTLINE S.L., la traduction, l'adaptation, la modification ou toute autre transformation des observations, opinions ou commentaires en question, pour toute la durée pendant laquelle la protection du droit d'auteur est légalement prévue. Il est également entendu que cette autorisation est octroyée gratuitement et qu'en envoyant par e-mail ces observations, avis ou commentaires les utilisateurs déclinent toute demande de rémunération de la part de SPIUK SPORTLINE S.L..

Conformément à l'alinéa précédent, SPIUK SPORTLINE S.L. est également autorisée à modifier ou altérer ces observations, avis ou commentaires afin de les adapter au format éditorial des sites Web, sans que cela puisse être considéré en aucun cas comme une atteinte aux droits moraux du droit d'auteur que les Utilisateurs peuvent avoir sur ces derniers.

Tout recours technique, logique ou technologique à travers duquel un tiers pourrait bénéficier, directement ou indirectement, dans un but lucratif ou non lucratif, de la totalité ou de chacun des contenus, formulaires, index et autres expressions formelles qui font partie des sites Web, ou des efforts effectués par SPIUK SPORTLINE S.L. pour leur fonctionnement est interdit. En particulier, tout lien, hyperlien, framing ou lien similaire susceptible d'être établi vers les sites Web de SPIUK SPORTLINE S.L. est interdit sans le consentement écrit préalable et exprès de SPIUK SPORTLINE S.L.. Toute infraction aux dispositions de ce point sera considérée comme une violation des droits de propriété intellectuelle légitimes de SPIUK SPORTLINE S.L. sur les sites Web et tous leurs contenus.

SPIUK SPORTLINE S.L. décline toute responsabilité quant aux conséquences résultant de la conduite et des actions susmentionnées, et quant aux contenus, services, produits, etc. de tiers auxquels il est possible d'accéder directement ou par l'intermédiaire de bannières, liens, hyperliens, cadres ou liens similaires à partir des sites Web de SPIUK SPORTLINE S.L..

14. Résolution des conflits

Ces mentions légales ne seront pas conservées individuellement pour chaque utilisateur, mais resteront accessibles à travers Internet sur ce site Web. Il est accessible au moyen de la connexion dont chaque utilisateur dispose dans son système de connexion.

En cas de problème avec un achat effectué auprès de SPIUK SPORTLINE S.L., les utilisateurs qui ont le statut de consommateurs ou d'utilisateurs, selon la définition la réglementation espagnole, qui résident dans l'Union européenne et souhaitent parvenir à un règlement extrajudiciaire peuvent recourir à la Plate-forme de résolution des litiges en ligne, créée par l'Union européenne et mise en œuvre par la Commission européenne au titre du Règlement (UE) 524/2013. Comme il est également indiqué dans les « Conditions générales de vente » et/ou « Utilisation du site Web ».

Si l'utilisateur n'est pas un consommateur ou un utilisateur, et en l'absence de règle contenant d'autres obligations, les parties conviennent de se soumettre à la juridiction des tribunaux de Biscaye, s'agissant du lieu de conclusion du contrat, en renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre.

15. Législation

Le présent site Web est régi par les lois espagnoles. La politique de confidentialité par le Règlement européen relatif à la protection des données 679/2016.

Mentions légales rédigées par HONOS ABOGADOS S.L.P. pour le compte de SPIUK SPORTLINE S.L., conformément au RGPD 679/2016 sur la protection des données personnelles et la LSSI (Loi sur les services de la société de l'information), 34/2002, outre la législation sur la propriété intellectuelle. Les contenus des présentes mentions légales sont enregistrés au Registre de la propriété intellectuelle Safe Creative, sous le code d'enregistrement1602176603277. Toute reproduction totale ou partielle de ces dernières est interdite.

Mention Légale